REGIOBAIL
Présentation de la marque REGIOBAIL
Déposée le 10 juillet 1989 par la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN société coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « REGIOBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGIOBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGIOBAIL est expirée depuis le 10 juillet 2009.
BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN société coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148944 - Publication au BOPI 1999-07-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400355 - Publication au BOPI 2004-09-27